Le 02 mai 2006, le Tribunal Administratif de Marseille a annulé une délibération du Conseil municipal d’Aubagne qui attribuait une subvention à l’association alter mondialiste ATTAC, au motif que l’argent public ne pouvait être attribué à des associations partisanes et sans qu’il y ait un intérêt public local…
Il est en effet difficilement compréhensible qu’une collectivité territoriale use de l’argent des contribuables locaux pour subventionner une association politique.
Vous serez sûrement heureux d’apprendre que VAUZELLE n’a de cesse de financer toutes les associations ATTAC de la Région avec votre argent (les délibérations sont d’ailleurs en ligne sur le site Internet régional).
VAUZELLE verse consciencieusement son obole à cette association dont il est membre, quoi de plus normal !
Avec Vauzelle que vous le vouliez ou non votre argent est de gauche et sert à ATTAC !
Le Conseil d’État a pourtant dès 2002 précisé dans le Bulletin Juridique des Collectivités locales que « dès lors qu’une association a une action partisane, l’intérêt public n’existe plus. Quelles que soient leurs intentions, les autorités locales ne peuvent subventionner une association engagée dans le combat politique ».
Encore un détail qui a dû échapper à VAUZELLE qui s’exonère des recommandations légales pour le profit de certains…